Mentionslégales.

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse https://easy-seo.fr est édité par la société Easy-SEO Agency, société par actions simplifiée (SAS) immatriculée en France. L'éditeur assume la responsabilité éditoriale de l'ensemble des contenus publiés sur le site, et garantit aux utilisateurs un accès à ses coordonnées d'identification dans les conditions prévues par la LCEN.

• Dénomination sociale : Easy-SEO Agency.
• Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS Easy-SEO.AGENCY).
• Siège social : 4 rue des Fossés, 60200 Compiègne, France.
• Adresse de correspondance : identique au siège social.
• Téléphone : 06 33 37 52 79.
• Adresse électronique : contact@easy-seo.fr.
• Les informations administratives complémentaires (numéro SIREN et SIRET, capital social, registre du commerce et des sociétés de rattachement, numéro de TVA intracommunautaire) sont communiquées sur simple demande à l'adresse contact@easy-seo.fr.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication, au sens de l'article 93-2 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, est Monsieur Antoine Le Calvé, en qualité de président de la société Easy-SEO Agency. Il peut être contacté à l'adresse électronique contact@easy-seo.fr.

Hébergeur

Le site easy-seo.fr est hébergé sur une infrastructure professionnelle dont les coordonnées complètes sont communiquées sur simple demande à l'adresse contact@easy-seo.fr, conformément à l'obligation d'identification posée par l'article 6 II de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Les requêtes formulées dans ce cadre sont traitées dans un délai de cinq jours ouvrés.

Conception, développement et maintenance

La conception graphique, le développement technique, l'intégration éditoriale et la maintenance du site sont assurés en interne par Easy-SEO Agency. Le site est développé avec Next.js (framework React) et exploite une infrastructure de contenu Sanity. Les polices typographiques utilisées sont protégées par les licences de leurs auteurs respectifs, dûment acquises pour les usages prévus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site easy-seo.fr (textes, images, infographies, photographies, vidéos, sons, code source HTML, CSS et JavaScript, charte graphique, identité visuelle, marques, logos, noms de domaine) constituent des œuvres protégées par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Easy-SEO Agency en est titulaire exclusive ou licenciée régulière.

Toute représentation, reproduction, adaptation, modification, traduction, transformation, diffusion, intégration ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite d'Easy-SEO Agency, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et L.335-3 du code de la propriété intellectuelle, ainsi que par l'article L.716-9 du même code pour les atteintes au droit des marques.

Le droit de courte citation à des fins d'illustration, de critique, de polémique pédagogique, scientifique ou d'information est reconnu, sous réserve du respect des conditions posées par l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle (mention du nom de l'auteur et de la source, intégration dans une œuvre première, proportion raisonnable). Toute citation excédant ce cadre doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

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Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, sources documentaires citées). Easy-SEO Agency n'exerce aucun contrôle éditorial ou technique sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou aux pratiques de traitement de données qu'ils mettent en œuvre. Les utilisateurs sont invités à consulter les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité propres à chaque site visité.

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Signalement de contenus illicites

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Droit applicable et juridiction compétente

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Mise à jour

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